Conditions générales d'utilisation

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après "CGU") ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site zeoam.fr (ci-après "le Site").

Article 2 – Acceptation des conditions

L'accès au Site par tout utilisateur implique l'acceptation pleine, entière, irrévocable et sans réserve des présentes CGU, y compris leurs annexes, avenants et renvois croisés.

Article 3 – Définitions

Article 4 – Accès au service

L’accès au Site est conditionné par l’acceptation automatique de cookies, de scripts tiers, et de conditions supplémentaires définies par toute entité ayant un lien de près ou de loin avec Internet.

Article 5 – Collecte et traitement des données

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la Directive 2002/58/CE modifiée, ainsi qu'à l'article 42 bis du Code Numérique Hypothétique, l'Utilisateur consent à l’absorption totale de ses données, y compris ses intentions non exprimées.

Article 6 – Cookies

Des cookies techniques, analytiques, comportementaux, astrologiques et énergétiques peuvent être déposés à l’insu de l’Utilisateur. Ceux-ci peuvent servir à personnaliser l’expérience ou à la déstabiliser.

Article 7 – Propriété intellectuelle

Le Site, ses éléments constitutifs, son vide conceptuel et ses bugs sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur dans le Multivers. Toute reproduction totale ou partielle, même approximative, est interdite.

Article 8 – Responsabilités

Le Site ne saurait être tenu responsable d’aucune conséquence liée à son bon ou mauvais fonctionnement, à son accessibilité, à son contenu ou à ses métadonnées subliminales.

Article 9 – Loi applicable

Les présentes CGU sont régies par le Code Civil, le Code de l’Internet, la Charte des Pixels Responsables et les traditions orales transmises entre routeurs depuis 1997. En cas de litige, une médiation numérique basée sur un jet de dés virtuel sera organisée.

Article 10 – Dispositions finales

Toute clause réputée illisible, incompréhensible ou kafkaïenne devra être interprétée en défaveur de celui qui en comprend le sens.

Document version 0.9.12-RC.12, mis à jour pour la dernière fois le 29 février 2023 à 25h61 (UTC+13).